RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DE L’A.R. d’Ixelles

COMPLÉMENT AU R.O.I. DE BASE

PRELIMINAIRE.

Pour que l'école puisse accomplir sa mission d'enseignement et assurer à tous des chances égales d'accéder à la citoyenneté sans être confronté à l'insulte, à la peur, aux conflits ou à toute violence verbale ou physique, il faut que des règles claires codifient le comportement de tous et que des sanctions soient fixées pour tout manquement à ces règles.

Mise en application

Le présent règlement d'ordre intérieur est pris en application des textes suivants qu’il complète et précise (ces documents sont remis lors de l’inscription et doivent être conservés pendant toute la durée de la scolarité dans l’établissement) :

Projet éducatif et projet pédagogique de l’enseignement organisé par la Communauté française
Règlement des études de l’enseignement secondaire organisé par la Communauté française.
Règlement d’ordre intérieur des établissements d’enseignement secondaire de la Communauté française.
Projet pédagogique de l’Athénée Royal d’Ixelles

Il ne dispense pas les élèves et leurs parents, s’ils sont mineurs, de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives diffusés par le Ministère de la Communauté française, ainsi que toute note interne ou recommandation émanant de l’établissement.

1. Horaire des cours :

Les cours se donnent de 8h10 à 12h35 et de 13h20 à 16h05 ou 16h55 le lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 8h10 à 12h35 le mercredi. L'école est ouverte tous les matins à partir de 7h30.

Trois pauses prévues : de 10h40 à 10h55, de 12h35 à 13h20 et de 15h à 15h15.

2. Du comportement général

Les élèves se comportent en tout temps et en tous lieux avec dignité et savoir-vivre et veillent à ne pas porter atteinte à la réputation de l'établissement.

Tout acte de violence est évidemment proscrit
Il est strictement interdit aux élèves de fumer dans l'établissement.
Les élèves doivent répondre aux instructions de tous les membres du personnel, quant à leur déplacement et comportement dans l'établissement et même sur le chemin de l'école.
Les élèves auront une tenue vestimentaire propre et correcte.

! Ne sont pas permis: les vêtements excentriques, les vêtements troués et ce même si on ne distingue pas la peau, les tenues servant à faire du sport, comme trainings ou débardeurs.

! Le port de tout couvre-chef est interdit à l'intérieur de l'école.
Il est défendu de chiquer, boire ou manger en classe.
Aucune initiative collective ou individuelle sortant du cadre normal des activités scolaires ne peut être prise sans avoir reçu l’accord préalable du Chef d’établissement (affichage, pétitions, …).
Tout usage abusif du système d’alarme sera sanctionné.

PRÉVENTION DES ASSUETUDES

L’usage du tabac est interdit en tous lieux dans les bâtiments, en ce compris les cours, le préau et les abords immédiats de l'établissement, sous peine de sanction immédiate de retenue qui peut s’accompagner de travaux d’intérêt général (nettoyage, …).
La consommation de toute substance, licite ou non (alcool, cannabis, ...), susceptible de modifier le comportement de façon telle qu’elle perturbe la relation pédagogique est strictement interdite du début à la fin de la journée scolaire, en ce compris les récréations et la pause de midi.
Toute détention de ces substances dans l’école est également prohibée.

VANDALISME

Toute dégradation volontaire du matériel, du bâtiment ou du cadre de vie sera réparée par le responsable ou à ses frais et sanctionnée.

3. Entrées et sorties :

De 7h30 à 8h10 et de 12h35 à 13h20, l’entrée se fait uniquement par la porte située rue de la Croix 40. Au début de la matinée, après la récréation et au début de l’après-midi, les élèves se rendent dans le préau, dès la première sonnerie, en face du nombre correspondant au numéro de leur classe.
En ce qui concerne les élèves de 1^ère et 2^ème, il leur est interdit de sortir de l'établissement pendant le temps de midi.
Il est strictement interdit de stagner aux abords immédiats de l'école.

4. Licenciements

Il est interdit de quitter l’école sans autorisation durant les heures de cours.
Les élèves sont autorisés à arriver le matin et l'après-midi pour la 1^ère heure effective de cours et, en cas d'étude régulière, à quitter le matin à 11h45, l'après-midi dès la fin de la dernière heure effective de cours.
En cas d’absence d'un professeur, les élèves peuvent être licenciés moyennant l'accord au préalable des parents ou de la personne responsable.
Tout licenciement est soumis à l'autorisation du Proviseur.
Aucun élève ne sera licencié s’il n’est pas en possession de son journal de classe ou d’une note signée par le Proviseur (cette note ne sera signée que pour des raisons exceptionnelles !).

5. Retards :

Tout élève arrivant en retard doit se présenter à la loge avec son journal de classe pour faire encoder son arrivée tardive et se diriger immédiatement dans sa classe.
Tout élève en retard en 1^ère heure se dirige vers le préau et pourra rejoindre sa classe entre 8h30 et 8h35.Passé ce délai, l’élève en retard restera à l’étude.
Tout élève en retard en 6^e heure se dirige vers le préau et pourra rejoindre sa classe entre 13h35 et13h40.Passé ce délai, l’élève en retard restera à l’étude.
Les retards sont comptabilisés par période.
Tout retard non justifié sera sanctionné. L'accumulation des retards entraînera une aggravation de la sanction (voir le point 10).

6. Présence dans les couloirs, cour de récréation, salle d'étude :

Trois endroits où je peux me trouver :

- Je suis en cours.
- Je suis à l’étude.
- Je suis chez moi.

Les élèves ne peuvent séjourner dans les couloirs, cours de récréation et toilettes durant les heures de cours.
Tout élève se trouvant dans les couloirs pendant les cours doit être muni d'un mot écrit justifiant sa présence. En cas d'absence de justification, l'élève sera conduit au bureau du Proviseur et sera sanctionné.
Pendant la récréation et avant le commencement des cours, les élèves se trouvent exclusivement dans la cour et dans le préau. Les jeux violents ne sont pas tolérés.
En aucun cas, les élèves ne laisseront des récipients vides dans la cour de récréation ou dans les couloirs. Ils jetteront les papiers et déchets dans les poubelles.
Une étude a lieu en permanence pendant les heures de cours. Tout élève qui a « étude normale » ou qui n'a pas cours pour diverses raisons doit se rendre à la salle d'étude.
Chaque matin, les élèves sont invités à lire l'écran se trouvant au « carré blanc », ils apprendront ainsi quand ils doivent éventuellement se rendre à la salle d'étude ou demander une autorisation de sortie.

7. Le journal de classe :

Les élèves doivent toujours être en possession de leur journal de classe.

Il est fourni par l'école au début de chaque année scolaire.

Le titulaire de classe en assure le contrôle. Les notes et avis doivent être signés au moins une fois par semaine par le responsable de l’élève mineur. En début d'année, chaque élève collera le double de sa carte d'étudiant sur la face avant de celui-ci et la présentera à chaque retard en vue de l'encodage automatique de ce dernier.

La perte du journal de classe, le refus de le présenter à un membre du personnel ainsi que toute falsification entraînera automatiquement une journée d'exclusion à l'école et l'obligation d'en acheter un nouveau.

8. Absences : cf. Règlement des études de l’enseignement secondaire organisé par la C.F. (art. 23).

Toute absence doit être justifiée par les parents (ou la personne responsable) de l'élève, ou par l’élève majeur lui-même, par un justificatif officiel qui sera déposé (dès le retour de l'élève) dans la boite prévue à cet effet et située au rez-de-chaussée coté préau (bureau des éducateurs et des copies).
Toute absence de plus de 2 jours consécutifs sera obligatoirement justifiée par un certificat médical devant nous parvenir le 4^ème jour au plus tard.
Toute absence non justifiée sera sanctionnée (voir point 10).
En dehors des certificats médicaux, seuls les 3 justificatifs officiels remis par l’école en début de chaque période seront acceptés. Chacun de ces justificatifs ne peut couvrir qu'un demi-jour (est considérée comme demi-journée d’absence injustifiée, l’absence non justifiée de l’élève à une période de cours ou à une heure d’étude organisée en remplacement d’un cours) maximum.
En ce qui concerne les absences aux interrogations : l’élève, dont l'absence est justifiée et reconnue comme telle, doit demander au(x) professeur(s) de pouvoir présenter l'interrogation à laquelle il a été absent. C'est au professeur de juger de l'utilité de présenter cette interrogation et d'en fixer la date. En cas de non-respect de cette procédure, I ’élève peut se voir attribuer une note de zéro.
En cas de périodes de maladie de longue durée ou successives, l'évaluation sommative de la période ne pourra reposer que sur l'ensemble des évaluations de la période, L'élève malade aura l'obligation, après avoir eu le temps de se mettre à jour, de se faire évaluer sur l'ensemble de la matière vue de la période ou sur la (les) partie(s) qu'il aurait manquée(s).

9. Repas de midi :

Les élèves de 1^ère et 2^ème ne peuvent quitter l'école pendant la pause de midi, un contrôle des présences est effectué chaque jour au réfectoire. L'école pourra leur proposer des sandwichs ou une petite restauration.

10. Sanctions

Tableau récapitulatif des manquements au R.O.I. et des sanctions qui y correspondent :

N°	Manquement au ROI	Conséquences	Détails de la Sanction
1	Aliments en classe ( Consommation de Boissons et Victuailles)	Retenue	La 1ère fois : avertissement La 2ème fois : 2h de retenue A partir de la 3ème fois : 1 jour de renvoi
2	Bavardage intempestif et incessant	Retenue	La 1ère fois : avertissement La 2ème fois : 2h de retenue A partir de la 3ème fois : 1 jour de renvoi
3	Cahiers et/ou Fardes manquants	Cote de participation: 0 + si récidive : retenue	3 fois : 2h de retenue 4ème fois : convocation des parents 5ème fois : 1 jour de renvoi
4	Défi à l’autorité, refus d’obtempérer	Renvoi	1 jour de renvoi minimum
5	Détérioration ( mobilier) et /ou Souillures (saleté)	T.I.G. (Travaux d’intérêt général)	Rapport disciplinaire + Tâche à déterminer
6	Gadgets multimédia ( utilisation de )	Retenue	La 1ère fois : 2h La 2ème fois : 1 jour de renvoi A partir de la 3ème fois : confiscation du matériel et restitution sur présentation de la facture.
7	Inattention chronique et/ou Somnolence manifeste	Retenue	La 1ère fois : 1h La 2ème fois : 2h A partir de la 3ème fois : Rapport disciplinaire.
8	Journal de classe (pas de)	Cote de participation: 0 + si récidive : retenue	3 fois : 2h de retenue 4ème fois : 1 jour de renvoi
9	Matériel d’écriture ou spécifique manquant	Cote de participation: 0 + si récidive : retenue	3 fois : 2h de retenue 4ème fois :1 jour de renvoi
10	Menaces (graves et avérées) Harcelement (avéré)	Renvoi	Procédure de renvoi définitif.
11	Propos grossiers ou injurieux (proférés et avérés)	Retenue ou Renvoi	Rapport disciplinaire + renvoi d’un jour minimum
12	Propos racistes ou xénophobes (proférés et avérés)	Renvoi	Procédure de renvoi définitif.
13	Violence physique (manifeste et avérée)	Renvoi	Procédure de renvoi définitif.
14	Vol et/ou Racket (avérés)	Renvoi	Procédure de renvoi définitif.

b) Sanctions en cas de retards ou absences injustifiés :

5 retards injustifiés = ½ jour de renvoi à domicile avec travail à effectuer

RAPPEL :

En ce qui concerne les jours de renvoi, ceux-ci sont effectués à domicile sauf exception. Le jour de la sanction, l’élève se rend à l’école à 8h30 pour recevoir le travail à effectuer et rentre chez lui.

Il le remet à l’éducateur référent à 12h00 pour les ½ jours de renvoi et dès son retour à l’école pour les jours de renvoi.

L’élève en renvoi se présentera aux cours pour lesquels un contrôle a été prévu le jour de son renvoi. Il rentrera chez lui immédiatement après ledit contrôle.

Attention !!!

L'exclusion provisoire de l'établissement ne peut excéder 12 demi-journées. Cela signifie que, sauf dérogation ministérielle, tout dépassement de ce nombre implique que l'exclusion devient définitive et ce conformément à l'article 86 du décret du 24/07/1997.

11. Accident :

Les élèves sont assurés contre les accidents survenus à l’Athénée et sur le chemin de l’école au sens très strict.
Tout accident doit être signalé obligatoirement dans les 24 heures au risque de perdre le bénéfice de l’assurance.

12. Vols :

Les objets scolaires uniquement sont autorisés à l’école, à défaut, l'objet sera confisqué. Cette confiscation se fera graduellement avec communication faite aux parents.
Il ne faut laisser ni argent ni objet de valeur dans les cartables et dans les poches des vêtements rangés sans surveillance dans les couloirs et vestiaires. Aucune assurance ne les couvre en cas de vol, seule la responsabilité de l'élève est engagée. Au cours d'éducation physique, les élèves qui le désirent peuvent confier leurs objets de valeur (montres, argent, ...) au professeur.

13. Dégâts et détériorations :

Chaque élève doit respecter les bâtiments, le mobilier, le matériel mis à sa disposition. II en va de même pour son propre matériel ainsi que celui de ses condisciples.
L'auteur d’une dégradation ou d'un dégât quelconque, soit volontaire, soit par négligence clairement établie, aura, outre une sanction, l'obligation d’en assurer le remplacement à ses frais dans les délais les plus brefs.
Les dégâts matériels tels que bris de lunettes, vêtements déchirés, détérioration d^’objets ne sont couverts ni par l’assurance, ni par l'Athénée.
L'école n'est pas responsable des vols ou dégradations qui pourraient survenir aux véhicules garés dans le parking.
Toute infraction à ces directives entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'au renvoi définitif.

14. Cours d'éducation physique :

Le cours d'éducation physique est un cours obligatoire et comprend la gymnastique et le sport.
Seul un certificat médical motivé peut dispenser d'une partie ou de la totalité des cours.
Une excuse motivée, écrite dans le journal de classe et signée par le responsable de l'élève, ou de l'élève majeur, sera prise en considération uniquement en cas d'empêchement passager.
L'élève exempt doit assister à la leçon. Un règlement complémentaire et détaillé est distribué à chaque élève en début d'année scolaire. L’inobservance du règlement entraîne automatiquement des sanctions.

15. Certificats :

Le dépôt des certificats se fera exclusivement dans les boites « absences » situées au rez-de-chaussée (bureau des éducateurs et copies) coté préau.
Les demandes de documents se feront exclusivement à la loge à 12h35.
Le retrait des documents complétés se fera uniquement à 12h35 à la loge le lendemain du dépôt.

16. Documents scolaires :

Le journal de classe et les cahiers de chaque année doivent être conservés.

17. GSM et baladeur :

L’utilisation du GSM et les écouteurs (airpod, casques) sont uniquement permis dans la cour de récréation.
Les appareils doivent être obligatoirement éteints dès qu'ils pénètrent dans les bâtiments scolaires.
L'établissement n'est en aucun cas responsable de la perte, du vol, de la détérioration du matériel, même dans les vestiaires, casiers ou armoires du hall des sports.
Un usage incorrect du GSM ou du baladeur entraîne la sanction confiscation de l'appareil, le refus de remettre le GSM ou le baladeur est assimilé au refus de donner son journal de classe (cf. : art.7 du R.O.I.).

18. Avis particulier aux parents :

Trois visites des parents sont organisées pendant l’année scolaire, les dates vous en seront communiquées dans le planning de l'année scolaire.
Je demande aux parents :

De veiller à la tenue vestimentaire et à la conduite de leur enfant.
De veiller à sa ponctualité et à sa fréquentation régulière des cours.
De l'aider à observer le temps consacré à ses travaux scolaires.
D'examiner régulièrement ses cahiers et son journal de classe, de signer ce dernier chaque semaine.

Avis aux élèves et aux parents (coller à la page 273)

Pendant la session d'examens :

Les élèves ne doivent être présents qu'aux heures d'examens.
L'examen terminé, les élèves doivent quitter l'établissement, l’heure exacte de fin d’examen sera notée par le professeur dans le journal de classe. Si l'élève mineur n'a pas son journal de classe, il doit rester à l'école jusqu’à l'heure réglementaire de fin d'examen. S'il y a plusieurs examens successifs dans la matinée, le professeur veillera à garder ses élèves, mineurs et majeurs, jusqu'à la fin prévue de l'examen.
Les élèves auront congé les après-midis précédant les jours d'examens.
Toute absence doit être justifiée par un certificat médical. Il sera remis au plus tard le lendemain des absences. Aucun certificat médical ne sera validé s'il est remis en retard.
Aucun certificat médical ne sera pris en compte après le 18 décembre.

Conformément au Règlement des Études de l'Enseignement Secondaire organisé par la Communauté française, tous les élèves absents avec certificat médical à certains examens devront les présenter le plus rapidement possible. Un horaire particulier sera communiqué à l'élève et une lettre sera envoyée aux parents ou à l'élève majeur.

! Toute tentative de fraude sera sanctionnée par l'annulation de tout ou partie de l’examen.

Pour rappel, hors et pendant les sessions d’examens :

Les motifs d'absence justifiée sont repris au journal de classe page 258 art. 231.
Les délais de remise des motifs sont repris au journal de classe page 258 art 232.
Ce règlement sera appliqué à la lettre.

En cas de retard non justifié :

L’élève ne disposera pas d'un délai supplémentaire pour terminer son examen.
Aucun élève ne sera autorisé à participer à des examens écrits, si d'autres élèves ont déjà quitté la classe.

Le Directeur,

G. INTJIGEJLIS

Informations générales

Ouverture des portes 7h30 et 13h15.
Les cours se donnent de 8h10 à 12h35 et de 13h20 à 16h55.

Formalités d’inscription :

Dates d’inscription :
1,2,3,4 et 5 juillet : de 8h30 à 12h30.
A partir du 18 août de 8h30 à 12h30 ou sur rendez-vous (02/626 96 00).
Documents à fournir lors de l'inscription :

Carte d'identité de l'enfant
Carte d'identité du responsable légal
CEB original pour une inscription en 1ère année
Bulletin de l'année précédente
100 € à 125€ pour les frais didactiques (photocopies, journal de classe, …)
Composition de ménage
2 photos d'identité